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Le projet Hôdo
Une contribution sociale plus fine et juste

Idées pour une contribution sociale plus juste
À l’heure du numérique, il devrait être possible d’avoir une contribution plus juste et complètement innovante.
Voici quelques réflexions qui pourraient changer les impôts, les cotisations, etc..

Actuellement, deux méthodes sont utilisées pour créer et maintenir certaines fonctions du service public: l’imposition et la taxe.

L’impôt est pervers, car il touche indistinctement les revenus du travail actif et ceux de la fructification passive. Cela peut induire une double imposition invisible. De plus, seul le travail actif peut difficilement passer inaperçu. Les règles de calculs sont si complexes que cela permet d’utiliser des moyens de contournement pour réduire l’imposition, mais s’y retrouver dans ce dédale demande une certaine compréhension experte qui n’est pas à la portée de la majorité, c’est-à-dire les classes dites moyennes, modestes et pauvres. Il en résulte facilement un sentiment d’injustice.

Les taxes sur l’achat ont un avantage: on peut cacher son «trésor», mais on est obligé de consommer. Dans cette optique, la taxe n’est pas un impôt sur la production d’un service ou d’un bien, mais un impôt sur le capital de l’acheteur qui se manifeste lors de l’achat. On pourrait imaginer qu’une personne qui achète un bien mille fois plus cher qu’une autre est supposée avoir mille fois plus de capital, au moins disponible pour ce bien.

Dans tous les cas de figure, ces contributions servent à maintenir le système, les ressources humaines et matérielles, d’un organisme au service du public. Il faut aussi compter toute une assistance de solidarité redistribuée par ce service public, et, encore une fois, des ressources humaines à rétribuer. Ces derniers points, assistance et rétribution, pourraient être résolus par la création d’un revenu universel.

Une autre source de revenus pourrait être aussi envisagée afin de diminuer au maximum impôt et taxation qui ne seraient que des palliatifs. Il s’agirait d’instaurer ou réinstaurer toute une série de services publics «rentables».

Quant à l’impôt, comment supprimer l’impression d’injustice dans son évaluation ?

Exemple_taux_d’imposition_effectif_en_France

Ce sentiment est fortement ressenti par les classes moyennes qui ont l’impression d’être des vaches à lait. En effet, après un seuil d’exemption d’impôts, la courbe croît très rapidement de manière logarithmique avec quelques rebonds associés à des tranches d’imposition comme on peut le constater sur ce graphique.

Une idée consisterait à supprimer les tranches qui donnent l’impression de «classes socioéconomiques», rappelant à tort ou à travers la lutte des classes, donc un ressenti d’être «vaches à lait» pour certains ou de rancœurs à l’égard des «assistés non reconnaissants».

Déjà pour Pierre Daco (années 60), la gratuité d’un service semblerait néfaste (ce vulgarisateur de la psychologie avait envisagé la psychothérapie comme un service public). En effet, le conseil des psychologues de l’époque aurait conclu que les effets de la gratuité étaient contreproductifs à la guérison, et qu’il valait mieux payer un « bouton » que rien. La notion de contribution semble très importante dans la relation entre les êtres.

D’autre part, si l’on voudrait réduire l’écart entre riches et pauvres pour assurer une meilleure cohésion sociale entre tous les citoyens sans recourir à un ISF qui est ressenti comme une spoliation pour les uns, et une vengeance pour d’autres. C’est oublier que le capital des « seigneurs » contribue beaucoup à entretenir l’activité des « serfs » qui servent par la même occasion les fidèles « roturiers ». Aujourd’hui, on parlerait plutôt de patrons et d’employés au service de la sacro-sainte consommation.

Enfin, les tranches des classes moyennes sont en plus mal ressenties comme des cloisonnements de populations entre des planchers et des plafonds redoutés quand on s’en approche.

Pour répondre à ces concepts, il y a peut-être une solution complètement innovante : il faudrait que l’impôt (je préfère le terme « contribution ») soit unique et identique pour tous les citoyens en utilisant une formule : x=(a.y)(1+z) ou « a » serait la « proportionnalité » de la contribution si « z=0 ». Ce « z » serait un paramètre qui permettrait d’atténuer le poids de la contribution sur des revenus trop bas tout en s’appuyant plus sur des revenus élevés sans qu’il apparaisse la notion de classes, et de ses luttes.

Cette contribution calculée sous forme de progression géométrique permettrait de supprimer par le bas des abus de certaines formes d’assistanat, et par le haut, l’impression de vache à lait qui alimente le cas précédent. Et par la même occasion, il n’y aurait plus le besoin de « tranches » du tout, donc, il n’y aurait plus de catégorisations sociales.

Exemple, si l’imposition devait être de 10% du revenu et que la moyenne mensuelle de ce dernier était de 2000 €; si les revenus minimums et maximums sont, respectivement, 200 € et 2 000 000 €.

Ces valeurs a et z seraient de toute manière simulée et ajustée pour correspondre au besoin total qui serait évalué par l’État. Nous avons aujourd’hui la puissance de calcul pour le faire. De plus, les paramètres de ces fonctions pourraient s’adapter finement dans le temps, ce qui n’est pas le cas des tranches.

Ce modèle mathématique de progression géométrique pourrait s’appliquer à d’autres domaines, toujours dans l’optique de faire disparaître les tranches qui à mes yeux représentent une forme malsaine de catégorisation discriminatoire.

Serge Jadot
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